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MENTIONS LEGALES 

Le présent site Internet est développé par C.B.C. Plastie inc.pour son compte. Toute utilisation du présent site Internet doit respecter les présentes conditions d'utilisation et sera réputée être intervenue sur le territoire canadien. Tout litige en relation avec l'utilisation du présent site Internet est soumis aux lois en vigueurs.

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : entreprise
Le Propriétaire est : C.B.C. Plastie inc.
Adresse postale du propriétaire : 1965 rue de Bergerville, Québec, G1S1J7
 
Le Créateur du site est : Dre Chanel Beaudoin Cloutier
Le Responsable de la publication est : Dre Chanel Beaudoin Cloutier
Contacter le responsable de la publication : info@ChanelBeaudoinCloutier.com
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : L'ordinaticienne
Contacter le Webmaster :  josee.beaudoin@gmail.com
L’hébergeur du site est : Wix.com Inc Wix CA 94158 San Francisco

 

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.ChanelBeaudoinCloutier.com.
Le site www.ChanelBeaudoinCloutier.com regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site www.ChanelBeaudoinCloutier.com.

Le site www.ChanelBeaudoinCloutier.com est mis à jour régulièrement par L'ordinaticienne.
C.B.C. Plastie i
nc. s’efforce de fournir sur le site www.ChanelBeaudoinCloutier.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

3. Accessibilité :


Le site www.ChanelBeaudoinCloutier.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.ChanelBeaudoinCloutier.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, C.B.C. Plastie inc.ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

4. Propriété intellectuelle :

C.B.C. Plastie inc. est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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5. Liens hypertextes et cookies :


Le site www.ChanelBeaudoinCloutier.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du Dre Chanel Beaudoin Cloutier. Cependant, C.B.C. Plastie inc. n’a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
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6. Création de liens vers le site internet du Dre Chanel Beaudoin Cloutier :

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  • que les pages du présent site Internet ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site Internet, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre,

  • que l'intitulé du lien comporte la mention entre le lien hypertexte et le présent site et/ou du Dre Chanel Beaudoin Cloutier soit clairement indiqué, de telle manière qu'aucune confusion ne soit possible dans l'esprit du public.

 

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet pouvant porter atteinte à l'image ou la réputation de Chanel Beaudoin Cloutier. Chanel Beaudoin Cloutier ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site Internet et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

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